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Marques déposées par monsieur petit bernard
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PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE
M. petit bernard

Numéro de dépôt :
4012321
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/06/2023
PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE de petit bernard

Présentation de la marque PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE

Déposée le 10 juin 2013 par monsieur petit bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur petit bernard domicilié(e) maison atherbia - 64470 - LAGUINGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. petit benat domicilié(e) résidence porte des pyrénées, 12 rue Maytie - 64400 - OLORON SAINTE MARIE - France.

La marque PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012321.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT FABRIQUE AU PAYS BASQUE est expirée depuis le 10 juin 2023.

petit bernard a également déposé les autres marques suivantes : BAZKAÏA


M. petit bernard - maison atherbia - 64470 - LAGUINGE - France


M. petit benat - résidence porte des pyrénées, 12 rue Maytie - 64400 - OLORON SAINTE MARIE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.